Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par monsieur GERARD SIEGEL et madame ANNE SIEGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NUMY-CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Les déposants sont monsieur GERARD SIEGEL domicilié(e) 13 Rue du Fort Foch - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France et madame ANNE SIEGEL domicilié(e) 13 Rue du Fort Foch - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD SIEGEL domicilié(e) 13 Rue du Fort Foch - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France.
La marque NUMY-CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GERARD SIEGEL - 13 Rue du Fort Foch - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France
Mme. ANNE SIEGEL - 13 Rue du Fort Foch - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France
M. GERARD SIEGEL - 13 Rue du Fort Foch - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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